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Retraites : contre-proposition

Le Lot en Action. 22 juin 2010 par Fabien Séguier

RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

& SON GOUVERNEMENT MENTENT EFFRONTEMENT

EN VOICI LA PREUVE :

Une partie des taxes sur le tabac et sur l’alcool ainsi que sur les primes d’assurances automobiles destinées à la Sécurité Sociale ne sont pas reversées, soit 12,9 Milliards d’euros (7,8 M. + 3,5 M. + 1,6 M.) ; la taxe sur les industries polluantes destinée à la Sécu n’est pas reversée, soit 1,2 Milliards ; la part de TVA destinée à la Sécu n’est pas reversée, soit 2 Milliards. Le total s’élève donc à 16,1 Milliards d’euros auxquels il convient d’ajouter les retards pour les contrats aidés (2,1 Milliards) et les retards de paiement des entreprises (1,9 Milliards). Il manque donc à la Sécurité Sociale plus de 20 Milliards d’Euros à comparer au prétendu déficit de 11 Milliards qui serait en réalité un excédent de 9 Milliards.

(Source : Message électronique de Mme Evelyne DUBIN Secrétaire Générale Adjointe au Directeur Général de l’Institut National du Développement Local, Avenue Michel Serres BP32 47901-AGEN Cedex 9)

Vous devez donc vous poser la question : POURQUOI ?

Ne serait-ce pas tout simplement pour justifier les diminutions régulières de remboursements de soins qui pourtant sont souvent indispensables au maintien d’une bonne santé ; ce droit est et sera de plus en plus réservé à ceux qui auront les moyens matériels de le financer.

Nos gouvernants veulent une politique de santé à deux ou plusieurs vitesses afin que les moins bien lotis, qui sont aussi ceux qui décèdent les plus jeunes, disparaissent encore plus rapidement ; ainsi seront considérablement réduits le coût des retraites et des soins dus à l’âge…et ce, bien que ces dépenses aient été prépayées par les cotisations sociales d’une vie de labeur (qui sont juridiquement un salaire différé).

Mais cela ne suffit pas à notre Président et à ses acolytes (de quelque bord de l’échiquier politique qu’ils soient issus). Ils veulent vous faire travailler plus longtemps même si vous êtes épuisés alors qu’en même temps des milliers et des milliers de jeunes (et de moins jeunes) galèrent des années durant, de chômage en « petits boulots », en attendant que d’hypothétiques emplois se libèrent ; pendant ce temps tout autant de quinquagénaires, souvent très compétents et actifs, subissent la détresse et la honte de l’inactivité forcée de longue durée en attendant impatiemment que leur soient enfin ouverts les droits à une légitime retraite.

TOUT CELA EST VOULU ET CALCULE ! Quand il y a beaucoup de chômage nul n’ose revendiquer vigoureusement (par la grève ou l’action collective) des salaires décents ou protester contre des cadences devenant parfois infernales de peur de perdre son emploi au « profit » de plus mal lotis qu’eux.

D’autre part, sachant qu’en moyenne les salariés de France cessent leur activité aux environs de 59 ans, si l’on recule de quelques années le droit légal à la retraite la plupart seront contraints de la prendre tout de même en subissant les pénalités d’anticipation…et ils percevront 40 ou 45 % de leur ancien salaire au lieu des 70 ou 75 % actuels (toutes complémentaires incluses).

Les inégalités pourtant déjà insupportables se creuseront encore bien davantage : l’UMP et ses associés auront rempli le contrat qui leur a été confié par la Mafia du Grand Patronat et du Capitalisme International, c’est-à-dire rétablir quasiment le servage.

Et pourtant nous avons la force irrésistible du nombre ! Réagissons comme des hommes dignes de ce nom ; à moins que nous ne soyons devenus de lâches individualistes … Si c’était le cas, alors ils auraient atteint leur but et nous ne pourrions rien contre le sort qu’ils nous réservent…Peut-être l’aurions-nous mérité !?

RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE

Le système français de protection sociale, même s’il est, sinon le meilleur, du moins un des meilleurs au monde, souffre de défauts qu’il faut impérativement corriger. Nous ne sommes pas contre la réforme, au contraire, mais contre les axes de réforme que le gouvernement et le MEDEF veulent nous imposer.

Oui ! Notre système est beaucoup trop complexe par le nombre d’organismes et de régimes particuliers qui le composent, ce qui crée d’une part des gaspillages conséquents en frais de gestion et d’autre part des disparités anormales entre assurés.

Il est aussi trop complexe par les obligations comptables qu’il impose aux employeurs pour établir les fiches de paye et pour régler les charges tant patronales que salariales.

Oui ! Son financement repose sur le montant du salaire ou sur la masse salariale distribuée par chaque entreprise ou administration, ce qui crée là aussi des disparités souvent anormales selon la politique salariale pratiquée (primes plus ou moins élevées incluses ou non dans l’assiette des cotisations sociales).

Enfin il ne permet pas de tenir compte de l’enrichissement ou de l’appauvrissement réel de l’entreprise ou de l’économie nationale, ce qui est une aberration économique.

QUE PROPOSONS-NOUS ?

UN SYSTEME SIMPLE, JUSTE ET EFFICACE

Tous les avoirs et réserves des régimes spéciaux, des caisses de retraite complémentaire et de tous organismes de protection sociale seront regroupés avec ceux de l’actuel Régime Général pour constituer un organisme unique, géré paritairement par les représentants des employeurs, y compris l’Etat, et par les représentants élus des salariés ; cette Caisse de Protection Sociale Universelle devra être contrôlée dans sa gestion par une Commission Parlementaire permanente au sein de laquelle tous les groupes politiques seront représentés.

Elle sera financée par un prélèvement moyen de 20% sur tous les revenus perçus par les personnes physiques (salaires, pensions, revenus de placements financiers ou immobiliers, prélèvements privés des travailleurs indépendants, jetons de présence des administrateurs de sociétés…etc.) et sur la Valeur Ajoutée dégagée par toutes les entreprises et administrations publiques. Ce prélèvement social remplacera toutes les cotisations patronales ou salariales actuelles, y compris bien sûr la CSG ; il sera intégralement déductible des revenus imposables à l’IRPP ou du bénéfice imposable des entreprises (Impôt sur les Sociétés, Bénéfices Industriels et Commerciaux,…etc.).

Serait-ce inacceptable que 20% des revenus des personnes physiques et que 20% de la richesse créée par l’activité des entreprises soit consacré à l’ensemble de la protection sociale de TOUS nos concitoyens, salariés ou indépendants ? Cela favoriserait l’emploi car le coût de la main d’œuvre deviendrait beaucoup moins élevé, et donc contribuerait largement à assurer des ressources nouvelles à la nouvelle Caisse de Protection Sociale Universelle.

Cette réforme devrait se négocier et s’appliquer en même temps qu’une profonde refonte de la fiscalité rendue plus simple et plus équitable (on aurait ainsi révisé tout le système des prélèvements obligatoires). On pourrait envisager d’ajouter aux revenus imposables à l’IRPP tous les versements directs aux particuliers ou aux familles (allocations familiales, indemnités de rentrée scolaire, aides pour très jeunes enfants…etc.) à l’exception des allocations logement.

I	Données économiques fondamentales (base : année 2008)

Le Produit Intérieur brut : 1950 milliards d’Euros

La Valeur Ajoutée au prix de base : 1752 milliards d’Euros

*La Valeur Ajoutée Brute des entreprises : 1218 milliards d’Euros

*La Valeur Ajoutée brute des Administrations Publiques : 308 milliards d’Euros

Les rémunérations : 1000 milliards d’Euros – Les cotisations employeurs : 260 milliards – La masse salariale brute : 740 milliards d’Euros - Les cotisations salariales : 40,7 milliards d’Euros - La CSG sur salaires : 59,3 milliards d’Euros –

Les rémunérations nettes : 650 milliards d’Euros

Population active : 27.980.000 (dont chômeurs : 2.070.0000 et actifs ayant un emploi : 25.910.000)

Nombre d’actifs salariés : 23.183.000 soit 22.600.000 ETP (dont CDI : 20.147.000 – CDD : 2.140.000 – Intérimaires : 548.000 et Apprentis : 347.000) – Nombre d’actifs non salariés : 2.730.000

Population non active de plus de 15 ans : 21.822.000 (dont inactifs de plus de 60 ans: 12.681.000)

Nombre total d’emplois salariés de droit privé : 17.900.000 soit 17.700.000 ETP

*Nombre d’actifs du secteur privé proprement dit : 16.300.000

*Emplois en organismes publics ou privés à financement public dominant : 1.600.000.

Nombre d’emplois publics : 5.270.000 (en Equivalent Temps Plein : 4.898.000)

*Emplois dans la fonction publique d’état : 2.485.000 (dont 292.000 dans les EPA) – ETP : 2.351.000

*Emplois dans la fonction publique hospitalière : 1.035.000 – ETP : 956.000

*Emplois dans la Fonction Publique Territoriale : 1.750.000 – ETP : 1.591.000

II	Comparaison entre l’actuel système de protection sociale et le système proposé

A- LA COUVERTURE VIEILLESSE VEUVAGE

Introduction

Retarder l’âge de départ en retraite ou augmenter la durée de cotisations, ce qui revient strictement au même, serait une aberration sociale mais aussi économique pour deux raisons majeures :

1°) Les entreprises du secteur privé ont depuis longtemps pour pratique courante la « mise au placard » des salariés quinquagénaires (sauf lorsqu’il s’agit de cadres supérieurs) et recherchent tous les moyens dont elles peuvent disposer pour s’en débarrasser à moindre coût. Soit elles les poussent à la faute professionnelle à force de brimades morales ou en les accablant de tâches trop lourdes pour leurs capacités (travaux trop pénibles ou cadences intenables), soit elles leur imposent un départ anticipé en favorisant des congés maladie à répétition (qui coûtent cher à la Sécurité Sociale) ou en provoquant une démission contre indemnités ou préretraites « maison » (en grande partie financées par l’Assurance Chômage).

2°) Dans notre pays plus de 25 % des jeunes adultes (de 18 à 25 ans) subissent un chômage forcé et non indemnisé quel que soit leur niveau de formation professionnelle ou universitaire. Donc, si l’on contraint à travailler plus longtemps des milliers de sexagénaires, les jeunes sans emploi seront de plus en plus nombreux et il en découlera fatalement des conséquences sociales très graves : développement du travail « au noir » qui mine déjà notre système de Protection Sociale, mais surtout une désespérance accrue de la jeunesse qui entraînera des recours plus nombreux aux « paradis artificiels » et provoquera la multiplication des actes de délinquance grave et de violences.

La pérennisation de notre système de retraites impose des réformes, c’est vrai ; mais la solution ne peut être trouvée que par la recherche de ressources nouvelles provenant de la taxation sociale des revenus et profits qui jusque là y échappaient.

1°) Tableau chiffré du système actuel (année 2008)

En milliards d’Euros

Régimes de base	Produits		Charges		Soldes
Régimes de base	Cotisations	Totaux	Prestations	Totales	Prestations/ Cotisations	Charges/ Produits
Rég. général	61,5	90,6	85,6	96,3	-24,1	-5,7
MSA salariés	2,1	5,8	5,4	5,8	-3,3	0
MSA exploit.	1,1	9,4	8,7	9,4	-7,6	0
Rég. Spéciaux (fonctionnaires tit. inclus)	63,1	75,4	65,8	74,9	-2,7	+0,5
N.S.N.A.	5,2	8,7	7,5	9,0	-2,3	-0,3
Alloc.SolidaritéVieillesse		0,5	0,5	0,5	-0,5	0
Sous-total	133,0	190,4	173,5	195,9	-40,5	-5,5
Complémentaires	58,5	80,0	65,6	73,4	-7,1	+6,6
TOTAL GENERAL	191,5	270,4	239,1	269,3	-47,6	+1,1
+ recettes FSV* & ITAF* tous régimes	17,7	* F.S.V. = Fonds de Solidarité Vieillesse * ITAF = Impôts et Taxes Affectés
COTIS. + FSV + ITAF	209,2

2°) Ressources vieillesse dans le système proposé

Sur Revenus des ménages : CSG 10% de tous les revenus => 1150 milliards d’Euros x 10% = 115 milliards d’Euros

Sur Valeur ajoutée des entreprises et administrations publiques : 1218 milliards + 304 milliards d’Euros => 1522 milliards d’Euros x 8% = 121,8 milliards d’Euros

Le total des cotisations vieillesse serait donc de 115 + 121,8 = 236,8 milliards d’Euros

Résultat : un gain pour les caisses de retraite de 237 – 209 = environ 28 milliards d’euros par an

MAIS la nouvelle Caisse Universelle économiserait au moins 1/3 des frais de gestion des multiples anciennes structures soit au minimum 5 Milliards d’Euros par an ; cela permettrait d’abonder le Fonds de réserve des retraites qui s’élevait à fin 2008 à plus de 35 Milliards d’Euros. Ce Fonds, rémunéré au minimum au taux de l’inflation + 1%, assurerait une sécurité évidente pour les retraités des prochaines années même en cas de difficultés économiques sérieuses. Son solde en euros constants serait en 2020 d’environ 90 milliards, en 2030 de plus de 150 milliards, en 2040 de 215 milliards et en 2050 de 285 milliards.

Par contre des charges nouvelles seraient à prévoir car désormais il faudrait financer les nouveaux retraités de la fonction publique ainsi que les non-salariés proportionnellement à leur durée de cotisation au nouveau régime. L’Etat continuerait à payer sur le budget public pour les fonctionnaires déjà en retraite ; pour ses retraités à venir il paierait pour les années précédant la création du régime unique. Les non-salariés bénéficieraient de la nouvelle retraite en proportion des années cotisées à partir de la mise en place du nouveau système ; ils pourraient racheter les points nécessaires à l’obtention de la pension complète du nouveau régime universel, faute de quoi leur retraite serait calculée, pour les années précédentes, sur la base prévue par leur ancien régime.

Le droit à pension serait acquis pour tous, salariés du privé ou de la fonction publique et aussi travailleurs indépendants, dès l’âge de 60 ans avec 75% du revenu personnel moyen des 15 meilleures années (toutes primes comprises) pour 37,5 ans de cotisations (dès l’âge de 55 ans pour 32,5 ans de cotisations en faveur des emplois dûment reconnus très pénibles ou dangereux) ; la retraite minimale serait de 75% à 100 % du SMIC (pour un temps plein) et aucune retraite ne pourrait excéder 3,5 SMIC ni aucune pension de réversion excéder 2 SMIC. Les périodes d’études supérieures (post-bac) seraient validées dans la limite de 8 années tout comme celles de congé parental dans la limite de 3 années. Il serait loisible à chacun de se constituer une épargne en vue d’une rente future, mais aux conditions des marchés financiers et sans aucune déductibilité spécifique des sommes investies (tant des charges sociales que des impôts).

B- LA COUVERTURE MALADIE MATERNITE

1°) a) Tableau chiffré du système actuel des Salariés (CNAMTS)

En milliardsd’Euros

PRODUITS TOTAUX : 161,7

CHARGES TOTALES : 166,1

otisations

C.S.G.

ITAF

Sous-total

Rbts de la CNSA*

Autres transferts

Autres prod.tech.

Repr. s./provis.

Prod.gest.courante

Produits except.

70,9

52,2

14,6

137,7

11,7

1,0

1,7

9,0

0,3

Prestations

Transf.& charges techn.

Divers

Dot. provis.

Gestion courant

Charges financ.

130,4

16,4

1,8

11,4

5,8

0,3

* CNSA : Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie

Le Résultat du régime obligatoire des salariés est donc négatif de 4,4 milliards d’euros

b) Système actuel tous régimes confondus (approximation)

Il convient d’ajouter aux cotisations des salariés celles des non salariés (agricoles et non agricoles) soit 5,5 milliards d’Euros ainsi que 3,4 milliards des régimes spéciaux, ce qui donnerait un total de 79,8 milliards d’Euros.

Il en est de même pour la CSG : + 4milliards pour les non salariés (agricoles ou non) et + 3,1 milliards pour les régimes spéciaux, soit une CSG globale de 59,3 milliards.

Quant aux ITAF il faut leur ajouter 4,6 milliards pour les non salariés et 0,5 milliards pour les régimes spéciaux, soit un total de 19,7 milliards d’Euros.

Le total cotisations + CSG + ITAF serait donc de 158,8 milliards d’Euros (+ 21,1 milliards)

et le total des produits serait de 175,3 milliards d’euros(+ 13,6 milliards).

Le total des charges globales augmenterait aussi de 13,6 milliards pour atteindre 179,7 milliards d’Euros, ce qui ne change en rien le résultat qui se maintiendrait à (-4,4 milliards).

2°) Ressources Maladie Invalidité dans le système proposé

Sur revenus des ménages : C.S.G. de 9%, soit 1150 milliards d’Euros x 9% = 103,5 milliards.

Sur la V. A. des entreprises et administrations publiques : 4,5%, soit 1522 milliards x 4,5% = 68,5 milliards.

Le total des cotisations serait donc de : 103,5 + 68,5 = 172 milliards d’Euros

RESULTAT : un gain pour la protection maladie invalidité de :

172,0 – 158,8 = 13,2 milliards d’Euros par an

C- LA COUVERTURE ACCIDENTS DU TRAVAIL & MALADIES PROFESSIONNELLES

1°) Aujourd’hui l’essentiel des produits provient de cotisations patronales variables dont le montant s’élève en 2008 à 8,4 milliards d’Euros et par des ITAF de 2 milliards d’Euros, soit 10,4 milliards sur un total de produits de 11,3 milliards.

Les charges s’élèvent globalement à 11,1 milliards d’Euros dont 7,5 milliards de prestations (3,3 milliards pour l’incapacité temporaire et 4 milliards pour l’incapacité permanente + 0,2 milliard d’autres prestations).

Le résultat de la branche ATMP est donc très légèrement excédentaire en 2008 (0,2 milliard)

2°) Dans le cadre du nouveau système unique de Protection Sociale Universelle il conviendrait de prélever en moyenne de 0,75% à 1% de la valeur ajoutée des entreprises et administrations publiques soit de 11,4 à 15,2 milliards d’Euros.

D- LA COUVERTURE DES FAMILLES

1°) Tableau chiffré du système actuel

En milliards d’Euros

TOTAL PRODUITS : 57,9

TOTAL CHARGES : 58,2

COTISATIONS

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